Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAGUAR
Etablissements S.M.A.

Numéro de dépôt :
1135689
Date de dépôt :
22/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JAGUAR

Déposée le 22 mai 1980 par Etablissements S.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAGUAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements S.M.A. domicilié(e) Société Anonyme, 21/23 Rue Jules Ferry 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque JAGUAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JAGUAR est expirée depuis le 22 mai 1990.

Etablissements S.M.A a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR


Etablissements S.M.A. - Société Anonyme, 21/23 Rue Jules Ferry 92400 COURBEVOIE. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Grands instruments pour l'agriculture et plus particulièrement une faucheuse d'accotements.